Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les toastinades
Numéro de dépôt :
4299742
Date de dépôt :
16/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les toastinades
Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par monsieur jerome casanova et madame sonia CASANOVA MEZOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les toastinades »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
jerome casanova a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Inscription le 11 décembre 2018 - Rejet total n°741012 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11